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Conseil Municipal du 5 décembre 2024 à 18h30

ORDRE DU JOUR

I – PERSONNEL COMMUNAL
I-1) Suppression de poste suite à avancement de grade
I-2) Poste Chef de projet petites villes de demain
I-3) Protection sociale complémentaire et prévoyance – participation employeur
I-4) Compte épargne temps – modalités de mise en œuvre
I-5) Régime indemnitaire police municipale

II – BUDGET - FINANCES – ASSURANCES – SUBVENTIONS
II-1) Paiement des dépenses d’investissement du début d’exercice 2025
II-2) Tarifs municipaux 2025
II-3) Compte à terme – possibilité de renouvellement
II-4) Fond de solidarité au Logement – aide communale
II-5) Tarification sociale des cantines scolaires – convention triennale
II-6) Carte piscine intercommunale
II-7) Compte Financier Unique

III – VIE COMMUNALE ET INTERCOMMUNALE
III-1) Cession de matériel – convention de mobilier urbain
III-2) Bourse aux permis de conduire – modification des conditions d’accès
III-3) Approbation de l’adhésion de la Communauté de Communes Pays Fort Sancerrois Val de Loire au Syndicat Mixte d’Aménagement du Bassin de la Sauldre
III-4) Services périscolaires – projet pédagogique
III-5) Demande de classement Commune Touristique

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