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2024.048 Suppression de poste suite à avancement de grade Adopté a l’unanimité
2024.049 Poste Chef de projet petites villes de demain Adopté a l’unanimité
2024.050 Protection sociale complémentaire et prévoyance – participation employeur Adopté a l’unanimité
2024.051 Compte épargne temps – modalités de mise en œuvre Adopté a l’unanimité
2024.052 Régime indemnitaire police municipale Adopté a l’unanimité
2024.053 conditions de maintien en cas d’arrêt maladie Adopté a l’unanimité
2024.054 Création d’un poste d’adjoint technique saisonnier du 26 décembre 2024 au 3 janvier 2025 (ménage) Adopté a l’unanimité
2024.055 Gratification stagiaire Adopté a l’unanimité
2024.056 Paiement des dépenses d’investissement du début d’exercice 2025 Adopté a l’unanimité
2024.057 Tarifs municipaux 2025 Adopté a l’unanimité
2024.058 Compte à terme – possibilité de renouvellement Adopté a l’unanimité
2024.059 Fond de solidarité au Logement – aide communale Adopté a l’unanimité
2024.060 Tarification sociale des cantines scolaires – convention triennale Adopté a l’unanimité
2024.061 Carte piscine intercommunale Adopté a l’unanimité
2024.062 Cession de matériel – convention de mobilier urbain Adopté a l’unanimité
2024.063 Bourse aux permis de conduire – modification des conditions d’accès Adopté a l’unanimité
2024.064 Approbation de l’adhésion de la Communauté de Communes Pays Fort Sancerrois Val de Loire au Syndicat Mixte d’Aménagement du Bassin Adopté a l’unanimité
2024.065 Services périscolaires – projet pédagogique Adopté a l’unanimité
2024.066 Demande de classement Commune Touristique Adopté a l’unanimité
2024.067 Prolongation de la Délégation de Services Publics du Port de Plaisance avec VNF Adopté a l’unanimité
2024.068 Reconduction régie intéressée port de plaisance Adopté a l’unanimité
2024.069 Servitudes d’alignement Départementale – avis sur les propositions de suppression Adopté a l’unanimité
2024.069 Servitudes d’alignement Départementale - avis sur les propositions de supression 460.9 ko
2024.068 Reconduction régie interessée port de plaisance 262.6 ko
2024.067 Prolongation de la délégation de Services Publics du Port de Plaisance avec VNF 204.9 ko
2024.066 Demande de classement Commune Touristique 428.4 ko
2024.065 Services périscolaires- projet pédagogique 124 ko
2024.064 Approbation de l’adhésion de la CDC au Syndicat Mixte d’Aménagement du bassin de la Sauldre 449.8 ko
2024.063R 452.6 ko

Bourses aux permis de conduire- modification des conditions d’accès

2024.062 Cession de matériel - convention de mobilier urbain 205.9 ko
2024.061 Carte piscine intercommunale 159 ko
2024.060 Tarification sociale des cantines scolaires- convention triennale 199 ko
2024.059 Fond de solidarité au Logement - aide communale 135.2 ko
2024.058 Compte à terme - possibilité de renouvellement 355.2 ko
2024.057 Tarifs municipaux 2025 735 ko
2024.056 Paiement des dépenses d’investissement du début d’exercice 196.7 ko
2024.055 Gratification d’un stagiaire 380.8 ko
2024.054 Création d’un poste d’adjoint technique saisonnier du 26 décembre 2024 au 3 janvier 2025 (ménage) 174.1 ko
2024.053 RIFSEEP- conditions de maintien en cas d’arrêt maladie 1.1 Mo
2024.052 Régime indemnitaire police municipale 537.1 ko
2024.051 Compte épargne temps - modalités de mise en oeuvre 424.5 ko
2024.050 Protection sociale complémentaire et prévoyance- participation employeur 251.6 ko
2024.049 Poste Chef de projet petites villes de demain 298.4 ko
2024.048 Suppression de poste suite à avancement de grade 144.1 ko
Projet Compte rendu conseil municipal du 5 décembre 2024 624.3 ko

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