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Conseil municipal du 23 juin 2015
Ordre du jour
I – PERSONNEL COMMUNAL
- I-1) création d’un poste administratif principal 2ème classe à temps complet à compter du 1er janvier 2015 et d’un poste d’adjoint technique principal 1ère classe à temps complet à compter du 1er janvier 2015 (avancement de grade) ;
- I-2) création d’un poste d’adjoint d’animation 2ème classe à 30/35ème à compter du 18 août 2015 ;
- I-3) création d’un poste d’adjoint d’animation 2ème classe occasionnel à 32/35ème du 05 juillet 2015 au 28 février 2016 ;
- I-4) création d’un poste d’adjoint d’animation 2ème classe saisonnier du 05 juillet au 02 octobre 2105 à 30/35ème.
II – BUDGET - FINANCES – ASSURANCES – SUBVENTIONS
- II-1) Fixation des durées d’amortissements obligatoires ;
- II-2) SDE18 : approbation du plan de financement « rénovation de l’éclairage public suite à panne » - rue du Clos ;
- II-3) demande de subvention de l’office municipal culturel de Belleville sur Loire (académie de musique, danse, théâtre).
III – VIE COMMUNALE ET INTERCOMMUNALE
- III-1) Convention d’utilisation des locaux de l’école primaire par la Communauté de Communes du Sancerrois (ALSH été) ;
- III-2) Temps d’activités périscolaire : modification des conditions d’ouverture du service ;
- III-3) Temps d’activités périscolaire : approbation du règlement intérieur ;
- III-4) Garderie périscolaire : approbation du règlement intérieur ;
- III-5) SDE 18 : modification statutaire (intégration de 8 EPCI) ;
- III-6) Motion en faveur des Trains d’Equilibre du Territoire ;
- III-7) Commissions communales : modification.
Questions et informations diverses
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Compte rendu CM du 23 juin 2015 169.1 ko |
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