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Conseil municipal du 26 janvier 2016
Ordre du jour
I – PERSONNEL COMMUNAL
- I-1) Personnel communal : création d’un poste d’adjoint d’animation 2ème classe à raison de 30/35ème à compter du 18 mars 2016 ;
- I-2) Service technique : renouvellement du poste occasionnel d’adjoint technique 2ème classe à temps complet du 1er avril 2016 au 30 septembre 2016 ;
- I-3) Service animation : création d’un poste d’adjoint d’animation 2ème classe contractuel du 29 février au 01 avril 2016 – accroissement temporaire d’activité.
II – BUDGET - FINANCES – ASSURANCES – SUBVENTIONS
- II-1) Admission en non-valeur de titres – dossier de surendettement ;
- II-2) Stationnement gratuit aux emplacements réservés pour la recharge des véhicules électriques ;
- II-3) Rue des Ponts : travaux d’enfouissement des réseaux secs – autorisation de signer les plans de financement et les conventions d’organisation de maitrise d’ouvrage ;
- II-4) Aménagement du cimetière : autorisation de solliciter une subvention au titre de la DETR ;
- II-5) Garderie : travaux de mise aux normes et d’accessibilité : autorisation de solliciter une subvention au titre de la DETR et auprès de la CAF du Cher ;
- II-6) Ecoles : travaux de remplacement de fenêtres : autorisation de solliciter une subvention au titre de la DETR ;
- II-7) Projet de réfection de la rue des Ponts : autorisation de solliciter une subvention au titre de la DETR.
III – VIE COMMUNALE ET INTERCOMMUNALE
- III-1) SDE 18 : approbation de la modification des statuts (intégration de 2 Communautés de Communes et inscription d’une nouvelle compétence permettant de réaliser une mission d’assistance à la maitrise d’ouvrage pour certains travaux sur les bâtiments communaux) ;
- III-2) Communauté de Communes du Sancerrois : transfert de la compétence fourrière intercommunale et adhésion au Pays Sancerre Sologne ;
- III-3) Approbation de l’Ad’AP.
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Compte rendu CM du 26 janvier 2016 221.4 ko |
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