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Retrouvez le compte rendu du conseil municipal du lundi 6 juin 2016.
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Pour accéder au compte rendu, cliquez ici.
A l’ordre du jour :
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I – PERSONNEL COMMUNAL
- I-1) Création d’un poste d’adjoint d’animation 2ème classe occasionnel à 30 heures, du 11 juillet au 31 août 2016 ;
- I-2) Création d’un poste d’adjoint d’animation principal 2ème classe (avancement de grade) ;
II – BUDGET - FINANCES – ASSURANCES – SUBVENTIONS
- II-1) SDE 18 : approbation de plans de financement de rénovation de l’éclairage public (plan REVE) ;
- II-2) Abbatiale de Saint-Satur : marché de réfection de la Sacristie, du Bas-côté Nord et de la Chapelle Saint-Guinefort – autorisation signature avenants ;
- II-3) Acquisition parcelle AE 129 (Jardin de la Chapelle) à l’euro symbolique : acte administratif ;
- II-4) France Loire : rénovation de 7 logement rue de Meniau – garantie d’emprunt ;
- II-5) Décision modificative en investissement (avances) ;
- II-6) Adhésion au Comité Sancerrois Patrimoine Mondial et attribution d’une subvention ;
- II-7) Autorisation du contrat de mise à disposition du mobile multimédia avec le Conseil Départemental du Cher ;
- II-8) Autorisation de signature de la convention de financement du RASED ;
- II-9) Délégation au Maire : aliénation de gré à gré de biens mobiliers.
III – VIE COMMUNALE ET INTERCOMMUNALE
- III-1) Avenant au Projet éducatif de territoire ;
- III-2) Mise en œuvre du Schéma Départemental de Coopération Intercommunal (SDCI) – fusion des Communautés de Communes Cœur de Pays Fort, Haut Berry Val de Loire et du Sancerrois ;
- III-3) Mise en œuvre du SDCI – extension du périmètre du Syndicat intercommunal d’études, de travaux et d’aménagements hydraulique (SIETAH) de la vallée de la Belaine et de ses affluents ;
- III-4) Institution du droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerce, les baux commerciaux et les terrains faisant l’objet de projets d’aménagements commercial.
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