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Jeudi 29 septembre à 19h salle du conseil.
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Le prochain Conseil Municipal se déroulera :
Jeudi 29 septembre à 19h
Salle du Conseil
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Ordre du jour :
I – BUDGET - FINANCES – ASSURANCES – SUBVENTIONS
- I-1) Conseil Départemental du Cher : autorisation de signature de l’avenant à la convention de financement du circuit de transport scolaire des écoles maternelle et élémentaire de Saint-Satur ;
- I-2) Autorisation de contracter un emprunt pour l’acquisition des parcelles AC 386, AC 387 et AC388 – terrain de camping ;
- I-3) Décision modificative en section d’investissement – emprunt terrain de camping ;
- I-4) Décision modificative en section de fonctionnement – remboursement frais médicaux ;
- I-5) Comité des Fêtes : demande de subvention supplémentaire ;
- I-6) Association sportive de l’école élémentaire – subvention exceptionnelle ;
- I-7) Acceptation remboursement de frais de carburant ;
- I-8) Rue des Ponts : demandes de subvention auprès de l’Etat.
II – VIE COMMUNALE ET INTERCOMMUNALE
- II-1) CDC du Sancerrois : approbation de la mise en conformité des statuts ;
- II-2) Motion de l’association TGV Grand Centre ;
- II-3) Syndicat mixte de Collecte et de traitement des résidus ménagers des régions de Léré – Sancerre – Vailly du Sauldre : rapport d’activité 2015 ;
- II-4) Approbation du plan de mise en accessibilité de la voirie ;
- II-5) Engagement de principe dans la démarche « Petites Cités de Caractère ».
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