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Conseil Municipal du 17 novembre 2016

Ordre du jour :

I- PERSONNEL COMMUNAL

  • I-1) Suppression d’un poste d’adjoint d’animation 1ère classe à 35/35ème (avancement) ;

II – BUDGET - FINANCES – ASSURANCES – SUBVENTIONS

  • II-1) CIT – Agence d’ingénierie – étude de la rue Dugenne dans le cadre de l’aménagement de la rue des Ponts ;
  • II-2) CIT – Agence d’ingénierie – étude du cheminement piéton au niveau du jardin de la Chapelle dans le cadre de l’aménagement de la rue des Ponts ;
  • II-3) SDE18 – plan de financement pour l’installation de deux prises guirlandes supplémentaires rue des Ponts ;
  • II-4) SDE18 – plan de financement de l’extension de l’éclairage public rue de la Vauvise ;

III – VIE COMMUNALE ET INTERCOMMUNALE

  • III-1) Communauté de Communes – nom et siège de la future Communauté de Communes ;
  • III-2) VNF – convention de mise en superposition d’affectations du domaine public fluvial (voiries du port de plaisance) ;
  • III-3) Communauté de Communes – convention de mise à disposition de services pour la piscine – annexe financière.

Questions et informations diverses


Mairie de Saint-Satur
36, rue du Commerce
18300 Saint-Satur

tél. 02 48 54 02 61
fax 02 48 54 08 13