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Mairie / Citoyenneté
Conseil Municipal

Lundi 9 mars 2020 à 19 heures

Le Conseil Municipal se réunira lundi 9 mars 2020 à 19 heures dans la salle du Conseil.

Ordre du jour :

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I – PERSONNEL COMMUNAL

  • I-1) Personnel communal suppression de six postes suite à avancement de grade ;
  • I-2) Création de 4 postes d’adjoint technique territorial saisonniers à temps complet ;

II – BUDGET - FINANCES – ASSURANCES – SUBVENTIONS

  • II-1) Demande de subvention auprès de la DRAC Centre pour la réparation d’une voute de l’Abbatiale ;
  • II-2) Admission en non-valeur de créances pour un montant de 522,22 € ;
  • II-3) Compte de gestion 2019 ;
  • II-4) Compte administratif 2019 ;
  • II-5) Affectation des résultats 2019.

III – VIE COMMUNALE ET INTERCOMMUNALE

  • III-1) VNF : convention de superposition d’affectation – Lieu-dit « Le Linquet » ;
  • III-2) Convention relative aux missions de soutien aux populations sinistrées et à l’encadrement des bénévoles spontanés avec la CROIX ROUGE ;
  • III-3) France Loire : résiliation partielle du bail emphytéotique sur une partie de la parcelle cadastrées section AK n°465 ;
  • III-3) Motion de soutien à la filière vin ;
  • III-4) Demande de classement commune touristique.

Questions et informations diverses

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Mairie de Saint-Satur
36, rue du Commerce
18300 Saint-Satur

tél. 02 48 54 02 61
fax 02 48 54 08 13