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Conseil municipal du 14 avril 2016
A l’ordre du jour :
I – PERSONNEL COMMUNAL
- I-1) Service technique : création d’un poste de CUI-CAE pour une durée d’un an à compter du 2 mai 2016 à raison de 35/35ème.
II – BUDGET - FINANCES – ASSURANCES – SUBVENTIONS
- II-1) Compte de gestion 2015 ;
- II-2) Compte administratif 2015 ;
- II-3) Affectation du résultat d’exploitation 2015 ;
- II-4) Vote des quatre taxes 2016 ;
- II-5) Budget primitif 2016 ;
- II-6) Répartition des subventions versées aux organismes privés 2016 ;
- II-7) Modification de l’autorisation de programme et répartition des crédits de paiement : restauration extérieure du baptistère, de la sacristie et de la chapelle Saint-Guinefort de l’Abbatiale de Saint-Satur ;
- II-8) Véhicule de Police Municipale : autorisation de solliciter une subvention ;
- II-9) Garderie : travaux de mise aux normes et d’accessibilité : modification de l’autorisation de solliciter une subvention au titre de la DETR ;
- II-10) Acquisition de la parcelle AE 129 (Jardin de la Chapelle) à l’euro symbolique ;
- II-11) Acquisition des parcelles AC 386 – AC 387 – AC 388 (terrain de camping et terrains de tennis).
III – VIE COMMUNALE ET INTERCOMMUNALE
- III-1) Motion de soutien à la filière agricole, aux agriculteurs, et aux viticulteurs et à leurs familles.
Questions et informations diverses
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Compte rendu CM du 14 avril 2016 128.8 ko |
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