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Conseil Municipal du 27 juin 2017
Ordre du jour :
I – PERSONNEL COMMUNAL
- I-1) Fixation des taux d’avancement par grade ;
II – BUDGET - FINANCES – ASSURANCES – SUBVENTIONS
- II-1) Reconduction de la convention relative aux transports scolaires ;
- II-2) Effacement de dette suite à jugement ;
- II-3) Fixation des tarifs pour le repas de aînés ;
- II-4) Décision modificative en section d’investissement – avance forfaitaire rue des Ponts.
III – VIE COMMUNALE ET INTERCOMMUNALE
- III-1) Motion relative au nouveau classement du Cher en zone de revitalisation rurale ;
- III-2) Avis relatif au projet de parc éolien « Vents de Loire » ;
- III-3) Convention « mon établissement est un refuge Ligue Pour la protection des Oiseaux » ;
- III-4) Approbation du règlement intérieur de la garderie périscolaire ;
- III-5) Approbation du règlement intérieur des temps d’activités périscolaires ;
- III-6) Approbation du règlement intérieur de la cantine municipale ;
- III-7) Convention d’occupation des locaux de l’école élémentaire par la Communauté de Communes pour l’accueil de loisirs d’été 2017.
Questions et informations diverses
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Compte rendu CM du 27 juin 2017 138.1 ko |
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