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Conseil Municipal du 25 octobre 2017
ORDRE DU JOUR
I – PERSONNEL COMMUNAL
- I-1) Transformation d’un poste d’adjoint d’animation à compter du 1er novembre 2017 à raison de 28/35ème ;
- II-2) Modification des taux d’avancement de grade ;
II – BUDGET - FINANCES – ASSURANCES – SUBVENTIONS
- II-1) Aménagement de la rue des Ponts : décisions modificatives en cours d’exécution n°2 et n°3 ;
- II-2) Décision modificative en section de fonctionnement (FPIC) ;
- II-3) Association Sportive de l’Ecole Elémentaire : demande de subvention pour l’organisation d’une classe de découverte et d’une classe de neige ;
- II-4) DDEN du Cher : demande de subvention ;
- II-5) Compte 2041582 : modification de la durée d’amortissement ;
- II-6) Parcelle AC18 : droit de préemption ;
III – VIE COMMUNALE ET INTERCOMMUNALE
- III-1) Communauté de Communes du Pays-Fort, Sancerrois, Val-de-Loire : prise de compétence en matière d’établissement et d’exploitation d’infrastructures et de réseaux de télécommunications électroniques ;
- III-2) Autorisation de l’adhésion de la Communauté de Communes du Pays-Fort, Sancerrois, Val-de-Loire au syndicat mixte ouvert Berry Numérique ;
- III-3) Plan de Prévention des Risques d’Inondation (PPRI) de la Loire dans le Département du Cher pour le Val de la Charité – avis.
Questions et informations diverses.
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Compte rendu CM du 25 octobre 2017 167.3 ko |
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