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Conseil municipal du 24 juillet 2014
Compte-rendu de la séance
Compte-rendu de la séance
Ordre du jour
I Personnel communal
- I-1 Création d’un poste d’adjoint d’animation 2e classe contractuel à compter du 18 août 2014 pour une durée de 1 an à raison de 30/35e ;
- I-2 Création d’un poste d’adjoint d’animation 2e classe contractuel à compter du 1er septembre 2014 jusqu’au 4 juillet 2015 à raison de 28/35e ;
II Budget - Finances – Assurances – Subventions
- II-1 Office municipal et culturel de Belleville-sur-Loire (académie de musique) : demande de subvention ;
III Vie communale & intercommunale
- III-1 Temps d’activités périscolaires : ouverture du service à compter du 02 septembre 2014 ;
- III-2 Temps d’activités périscolaires : approbation du projet éducatif de territoire ;
- III-3 Temps d’activités périscolaires : détermination des tarifs et des modalités de paiement ;
- III-4 Temps d’activités périscolaires : approbation du règlement intérieur ;
- III-5 Garderie périscolaire : modification des périodes d’ouverture du service ;
- III-6 Garderie périscolaire : approbation du règlement intérieur ;
- III-7 Garderie périscolaire : approbation du projet pédagogique ;
- III-8 Nomination d’un correspondant sécurité routière ;
- III-9 Motion de soutien de la commune au conseil général du Cher et à son maintien dans l’organisation territoriale ;
- III-10 Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat.
Questions et informations diverses
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Compte rendu CM du 24 juillet 2014 103.7 ko |
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