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Conseil municipal du 24 juillet 2014
Compte-rendu de la séance

Ordre du jour

I Personnel communal

  • I-1 Création d’un poste d’adjoint d’animation 2e classe contractuel à compter du 18 août 2014 pour une durée de 1 an à raison de 30/35e ;
  • I-2 Création d’un poste d’adjoint d’animation 2e classe contractuel à compter du 1er septembre 2014 jusqu’au 4 juillet 2015 à raison de 28/35e ;

II Budget - Finances – Assurances – Subventions

  • II-1 Office municipal et culturel de Belleville-sur-Loire (académie de musique) : demande de subvention ;

III Vie communale & intercommunale

  • III-1 Temps d’activités périscolaires : ouverture du service à compter du 02 septembre 2014 ;
  • III-2 Temps d’activités périscolaires : approbation du projet éducatif de territoire ;
  • III-3 Temps d’activités périscolaires : détermination des tarifs et des modalités de paiement ;
  • III-4 Temps d’activités périscolaires : approbation du règlement intérieur ;
  • III-5 Garderie périscolaire : modification des périodes d’ouverture du service ;
  • III-6 Garderie périscolaire : approbation du règlement intérieur ;
  • III-7 Garderie périscolaire : approbation du projet pédagogique ;
  • III-8 Nomination d’un correspondant sécurité routière ;
  • III-9 Motion de soutien de la commune au conseil général du Cher et à son maintien dans l’organisation territoriale ;
  • III-10 Motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’Etat.

Questions et informations diverses

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Mairie de Saint-Satur
36, rue du Commerce
18300 Saint-Satur

tél. 02 48 54 02 61
fax 02 48 54 08 13