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Conseil Municipal du 12 juin 2019
Ordre du jour
I – BUDGET - FINANCES – ASSURANCES – SUBVENTIONS
- I-1) Cotisation foncière des entreprises – exonération en faveur des entreprises nouvelles pour les établissements qu’elles ont créés ou repris à une entreprise en difficulté ;
- I-2) Piscine : modification de la convention de mise à disposition de services avec la Communauté de Communes du Pays-Fort, Sancerrois, Val-de-Loire ;
- I-3) Echange de terrains : frais de notaire ;
- I-4) Site patrimonial remarquable – convention de délégation de maitrise d’ouvrage avec les communes de Sancerre et Ménétréol-sous-Sancerre ;
II – VIE COMMUNALE ET INTERCOMMUNALE
- II-1) ARELFA Centre-Loire : adhésion ;
- II-2) vœu relatif aux principes et valeurs devant guider les évolutions du système de santé ;
- II-3) SIVOM Loire et Canal : adhésion de la commune d’Apremont-sur-Allier ; II-4) CDC du Pays Fort, Sancerrois, Val-de-Loire : recomposition du conseil communautaire ;
- II-5) Règlement intérieur de la garderie périscolaire ;
- II-6) Règlement intérieur de la cantine municipale.
Questions et Informations diverses
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Compte rendu CM du 12 juin 2019 192.3 ko |
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