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Conseil Municipal du 9 mars 2020
Ordre du jour
I – PERSONNEL COMMUNAL
- I-1) Personnel communal suppression de six postes suite à avancement de grade ;
- I-2) Création de 4 postes d’adjoints techniques territoriaux saisonniers à temps complet ;
II – BUDGET - FINANCES – ASSURANCES – SUBVENTIONS
- II-1) Demande de subvention auprès de la DRAC Centre pour l’Abbatiale ;
- II-2) Admission en non-valeur de créances pour un montant de 522,22 € ;
- II-3) Compte de gestion 2019 ;
- II-4) Compte administratif 2019 ;
- II-5) Affectation des résultats 2019.
III – VIE COMMUNALE ET INTERCOMMUNALE
- III-1) VNF : convention de superposition d’affectation – Lieu-dit « Le Linquet » ;
- III-2) Convention relative aux missions de soutien aux populations sinistrées et à l’encadrement des bénévoles spontanés avec la CROIX ROUGE ;
- III-3) France Loire : résiliation partielle du bail emphytéotique sur une partie de la parcelle cadastrées section AK n°465 ;
- III-3) Motion de soutien à la filière vin ;
- III-4) Demande de classement commune touristique.
Questions et informations diverses
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