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Conseil municipal du 27 mai 2021
Ordre du jour :
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I – PERSONNEL COMMUNAL
- I-1) Service technique : création d’un poste en PEC-CAE à 30/35ème du 7 juin 2021 au 6 juin 2022.
- I-2) Police municipal : création d’un poste de remplacement du policier municipal.
- I-3) Service animation : prolongation du poste d’adjoint d’animation occasionnel jusqu’au 13 juillet 2021.
- I-4) Service technique : création d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe à compter du 1er mai 2021 (avancement de grade).
II – BUDGET - FINANCES – ASSURANCES – SUBVENTIONS
- II-1) Attribution de subvention au Judo Club Sancerrois ;
- II-2) SPANC : fixation de la périodicité de contrôles des installations d’assainissement non collectif ;
- II-3) SPANC : fixation du montant des redevances ;
- II-4) Mobilité douce – modification de la demande de subvention auprès de la Région (Pays Sancerre Sologne) et d’ALVEOL ;
- II-5) Décision modificative en section d’investissement (prise capital SPL).
III – VIE COMMUNALE ET INTERCOMMUNALE
- III-1) Prise de participation au sein de la SPL les 1000 lieux du Berry
- III-2) Camping de Saint-Satur : prolongation d’un mois de l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public ;
- III-3) Approbation du nouveau logo de Saint-Satur ;
- III-4) Motion sur le transfert de l’Etat des digues de Loire dans le cadre de Gémapi. ;
- III-5) Avis sur la consultation des communes pour mise à jour du classement sonore des infrastructures de transport terrestre.
Questions et informations diverses
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Compte rendu CM du 27 mai 2021 347.1 ko |
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